Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : H dépôt 1-J 1Période : 1803 - 1849Extrait de la notice :
…Réglementation appliquée à l'hospice civil de Niort : instructions, décret impérial, avis du Conseil…
-
Extrait de la notice :
…Les documents concernent l'application de la législation et la réglementation intérieure de l'établissement…