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Cote : E DEPOT MODENE 1 J 2Période : 1812 - 1897Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…Contenu Arrêtés du préfet sur la vente de boissons au détail (1812), réglementation (1834-1849), autorisations…
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Extrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds Archives anciennes Statuts communaux (1429), réglementation du vice-légat…
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Cote : 3AV/250Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…La DDASS ayant imposé une nouvelle réglementation concernant le traitement des eaux de piscine, le pompage…