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Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 2 M 35Période : 1857 - 1889Extrait de la notice :
…Réglementation, contrôle.…
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Fonds : Industrie(1799-1968)Extrait de la notice :
…Réglementation et contrôle…
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Extrait de la notice :
…Réglementation et contrôle…
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Extrait de la notice :
…Réglementation et statistiques…
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Extrait de la notice :
…Réglementation et contrôle…
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Extrait de la notice :
…Réglementation et affaires générales.…
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Cote : 7 M 148Période : 1935 - 1942Extrait de la notice :
…Assommage du bétail, réglementation : instructions, correspondance.…
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Cote : 3 O 1389Période : 1893 - 1913Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)Extrait de la notice :
…Place publique (1893-1911) ; réglementation de la circulation dans la traverse du village de Vrines (…
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