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Cote : 67 J 83Période : 1970 - 1978Extrait de la notice :
…Alcools viniques, réglementation : correspondances.…
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Cote : 67 J 105Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Syndicat du commerce en gros des vins et spiritueux du Poitou-Charentes, réglementation : correspondances…
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Cote : 67 J 429Période : 1974 - 1978Extrait de la notice :
…député, au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, relative à la réglementation…
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Cote : 67 J 131Période : 1975 - 1976Extrait de la notice :
…travail -- réglementation…
…travail -- réglementation…
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Cote : 67 J 7Période : 1969 - 1980Extrait de la notice :
…Chasse, organisation : correspondances adressées à et par Louis Joanne relatives à la réglementation,…
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Cote : 67 J 61Période : 1968 - 1970Extrait de la notice :
…Christian Bonnet, ministre de l'Agriculture, à Louis Joanne relative à l'assouplissement de la réglementation…
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Cote : 67 J 759Période : 1993 - 1996Extrait de la notice :
…"Milan" - tranche n°1 (activités), parking de la maison de la forêt (estimation), note sur la réglementation…
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Cote : 67 J 91Période : 1894 - 1983Extrait de la notice :
…au financement du stockage et des exportations de cognac (5 février 1970) ; mise en bouteille, réglementation…
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Cote : 67 J 772Période : 1968 - 1998Extrait de la notice :
…de présentation, objectif et fonctionnement (5 novembre 1996), arrêté du 27 juin 1996 portant réglementation…
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Cote : 67 J 724Période : 1979 - 1990Extrait de la notice :
…adressées à et par Louis Joanne (1979-1990), plans, enquête sur l'état de dépendance (1986), règlementation…