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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Abreuvoirs
    Cote : 2 O 677/14
    Période : 1884 - 1884
    Fonds : Administration communale : Vic-de-Chassenay
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Réglementation : arrêté municipal.…

    …Présentation du contenu Réglementation : arrêté municipal.…

  • Actes de concession, réglementation
    Cote : 2 O 715/29
    Période : 1856 - 1933
    Fonds : Administration communale : Voudenay
    Extrait de la notice :

    …Actes de concession, réglementation…

    …Actes de concession, réglementation…

  • Concessions du cimetière
    Cote : 2 O 34/24
    Période : 1844 - 1933
    Fonds : Administration communale : Aubigny-en-Plaine
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Réglementation (1844), tarifs (1931-1933).…

    …Présentation du contenu Réglementation (1844), tarifs (1931-1933).…

  • Droit de chasse
    Cote : 2 O 679/23
    Période : 1927 - 1927
    Fonds : Administration communale : Vic-sous-Thil
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Réglementation : extrait du registre des délibérations.…

    …Présentation du contenu Réglementation : extrait du registre des délibérations.…

  • Concessions du cimetière
    Cote : 2 O 56/31
    Période : 1871 - 1938
    Fonds : Administration communale : Beaumont-sur-Vingeanne
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Réglementation et tarifs : extraits du registre des délibérations…

    …Présentation du contenu Réglementation et tarifs : extraits du registre des délibérations…

  • Droit de pêche
    Cote : 2 O 679/27
    Période : 1800 - 1811
    Fonds : Administration communale : Vic-sous-Thil
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Réglementation et amodiation : rapport, extraits du registre des délibérations.…

    …Présentation du contenu Réglementation et amodiation : rapport, extraits du registre des délibérations.…

  • Généralités
    Cote : 2 O 27/20
    Période : 1856 - 1856
    Fonds : Administration communale : Arnay-sous-Vitteaux
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Réglementation de la vaine pâture : arrêté préfectoral, avis du sous-préfet…

    …Présentation du contenu Réglementation de la vaine pâture : arrêté préfectoral, avis du sous-préfet…

  • Police
    Cote : 2 O 52/7
    Période : 1883 - 1883
    Fonds : Administration communale : Bard-lès-Époisses
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Réglementation du droit de passage dans le cimetière : correspondance, extrait du registre des délibérations…

    …Présentation du contenu Réglementation du droit de passage dans le cimetière : correspondance, extrait du registre des délibérations…

  • Concessions du cimetière
    Cote : 2 O 70/29
    Période : 1844 - 1943
    Fonds : Administration communale : Bessey-lès-Cîteaux
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Concessions particulières, réglementation et tarifs : actes de concession, extraits du registre des délibérations, correspondance…

    …Présentation du contenu Concessions particulières, réglementation et tarifs : actes de concession, extraits du registre des délibérations, correspondance…

  • Tarifs, adjudication et réglementation de la perception
    Cote : 2 O 41/76
    Période : 1851 - 1948
    Fonds : Administration communale : Auxonne
    Extrait de la notice :

    …Tarifs, adjudication et réglementation de la perception…

    …Tarifs, adjudication et réglementation de la perception…

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