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Période : 1559 - 1800Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
…réglementation…
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Période : 1310 - 1684Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce…
…réglementation…
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Cote : 3645W 1 - 11Période : 1968 - 1996Extrait de la notice :
…Réglementation sur l'enseignement supérieur.…
…réglementation…
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Période : 1466 - 1654Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce des céréales…
…réglementation…
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Cote : HH 2-28Extrait de la notice :
…Réglementation de l'exportation des produits alimentaires.…
…réglementation…
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Cote : 3645W 1 - 32Période : 1938 - 1996Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation de l'enseignement supérieur et des établissements d'enseignement supérieur…
…réglementation…
…3645W - Réglementation et organisation de l'enseignement supérieur et des établissements d'enseignement…
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Cote : D1X1 1 - 76Période : 1856 - 1959Extrait de la notice :
….- Réglementation et instructions (1856-1956). Conseil de surveillance (1887-1917).…
…réglementation…
….- Réglementation et instructions (1856-1956). Conseil de surveillance (1887-1917).…
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Cote : HH 93-10Période : 1497 - 1512Extrait de la notice :
…Règlementation énoncée par Charles III de Savoie des foires du 15 octobre et du lundi après Carême.…
…réglementation…
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Cote : GG 53Période : 1643 - 1648Extrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : GG 56Période : 1665 - 1665Extrait de la notice :
…réglementation…