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Cote : 2008/DGD/010/8Période : 2002 - 2005Fonds : Direction générale déléguéExtrait de la notice :
…Dossier "Marché public - réglementation 2002…
…Dossier "Marché public - réglementation 2002…
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Période : 1869 - 2015Extrait de la notice :
…Préfecture du Puy-de-Dôme, mission Réglementation…
…Préfecture du Puy-de-Dôme, mission Réglementation…
…Les activités économiques et l'environnement relève également de cette mission de réglementation.…
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Cote : DA000681/60013Période : 1935 - 1956Extrait de la notice :
…Réglementation de la location de la salle des fêtes…
…Réglementation de la location de la salle des fêtes…
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Cote : 51AA/42Période : 6 - 2005Extrait de la notice :
…"Réglementation et pratique des marchés publics": convention et programme du stage…
…"Réglementation et pratique des marchés publics": convention et programme du stage…
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Cote : 560J/1044-1049Période : 1910 - 1963Extrait de la notice :
…Travail, législation et règlementation.…
…Travail, législation et règlementation.…
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Cote : 53J/261-269Période : 1944 - 1985Extrait de la notice :
…Règlementation des associations, assurances, assistance et fiscalité.…
…Règlementation des associations, assurances, assistance et fiscalité.…
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Extrait de la notice :
…Travailleurs en Allemagne : états, règlementation (1942 - 1943)…
…Travailleurs en Allemagne : états, règlementation (1942 - 1943)…
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Cote : 1J/414Période : 1942 - 1966Extrait de la notice :
…. - Réglementation : extraits du Bulletin Municipal Officiel de la ville de Paris, arrêtés (classés par…
…. - Réglementation : extraits du Bulletin Municipal Officiel de la ville de Paris, arrêtés (classés par…
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Cote : DA000911/57345Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Reglementation concernant le statut et les rétributions du personnel…
…Reglementation concernant le statut et les rétributions du personnel…
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Cote : DA001566Fonds : Série H : Communication - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris)Extrait de la notice :
…Demandes d'autorisation et reglementation pour films, reportages, interviews au MAAO…
…Demandes d'autorisation et reglementation pour films, reportages, interviews au MAAO…