-
Cote : 56J189Période : 1921 - 1931Fonds : FONDS MARCEL BORDESExtrait de la notice :
…Tabacoops d'Algérie : réglementation, rapports sur l'extension de la cuture du tabac, affaire de la tabacoop…
-
Date de modification : 25 janvier 2024Extrait de la notice :
…Du pouvoir royal à l’État contemporain, le contrôle de l’eau et sa réglementation ont toujours figuré…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Lozère -
Cote : 7 E/SHAPVOV 2Fonds : 7E/SHAPVOV - Papiers du meunier de Pontoise Plessier : dossiers relatifs aux moulins de PontoiseExtrait de la notice :
…Papiers Plessier : moulins de Pontoise Moulins de Pontoise : baux, prisées, plans, réglementation, contestations…
-
Cote : 7 E/SHAPVOV 1Fonds : 7E/SHAPVOV - Papiers du meunier de Pontoise Plessier : dossiers relatifs aux moulins de PontoiseExtrait de la notice :
…: moulins de Pontoise et déversoir rû de Viosne Moulins de Pontoise : baux, prisées, plans, réglementation…
-
Période : 1971 - 2008Extrait de la notice :
…de la commission exécutive, assemblées générales ; correspondance ; établissement d'Orvault, réglementation…
…de la commission exécutive, assemblées générales ; correspondance ; établissement d'Orvault, réglementation…
-
Période : 1941 - 1989Extrait de la notice :
…: situation générale, campagne de recrutement, accord salarial 76, élections complémentaires, réglementation…
…réseaux au 1 er janvier 77 circulaire fédérale n°10 : situation générale, accord salarial 76, réglementation…
…circulaire date objet CONVENTION COLLECTIVE de 1938 1947 25 06 1947 Règlement P4 extrait 3 réglementation…
-
Période : 1982 - 2012Extrait de la notice :
…Questions comptables : tableau de répartition des droits universitaires, réforme budgétaire, réglementation…
…Questions comptables : tableau de répartition des droits universitaires, réforme budgétaire, réglementation…
-
Période : 1967 - 2022Extrait de la notice :
…composant ce fonds, un contrat d’engagement de confidentialité rappelant la législation et la réglementation…
…composant ce fonds, un contrat d’engagement de confidentialité rappelant la législation et la réglementation…
-
Période : 1950 - 2006Extrait de la notice :
…présence, brouillon. 1956-1965 POU 52 USL, conseils d'administration de 1957 et 1958 : statuts règlementation…
…présence, brouillon. 1956-1965 POU 52 USL, conseils d'administration de 1957 et 1958 : statuts règlementation…
-
Période : 1909 - 2005Extrait de la notice :
…caisses de Sécurité sociale, désignations des administrateurs CPAM, CAF, URSSAF, CRAM et MSA : réglementation…
…licenciement et la loi du 3 juillet 1986 (1986) ; suivi et prises de positions concernant la loi et la réglementation…
…confection du sous-vêtement blanc et lingerie de la région nantaise CGT (1936) ; salaires et règlementation…