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Cote : 95CAITM146 - 95CAITM150Période : 1964 - 1974Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Cote : E 2568Période : 1746 - 1760Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Réglementation forestière.…
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Cote : 1091CAITM1 - 1091CAITM2Période : 1946 - 1985Extrait de la notice :
…Législation, réglementation et instructions internes.…
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Cote : G 5922Période : 1750 - 1782Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Réglementation forestière dans le bailliage de Lauterbourg.…
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Cote : G 953-962Période : 1350 - 1776Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Droits et réglementation de la ville de Saverne.…
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Cote : E 2727Période : 1747 - 1789Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Réglementation ; paiement des fonctionnaires ; fourniture de bois de construction.…
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Cote : 273CAITM101Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Réglementation portant sur la fourniture d'effets de sécurité par l'entreprise.…
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Cote : G 4710Période : 1592 - 1607Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Affaires de réglementation du chapitre de Saint-Pierre-le-Jeune entre 1592 et 1607.…
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Cote : E 2535Période : 1513 - 1695Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Affaires de règlementation forestière ; comptes forestiers.…
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Cote : G 959Période : 1388 - 1721Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Réglementation et droits relatifs aux offices, aux péages et aux routes de la ville de Saverne.…
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