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Réglementation

Source :

data.culture.fr : réglementation

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Abrogation [3]

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  • Réglementation de l'enseignement de la danse
    Période : 1965 - 2018
    Fonds : Fonds Jean-Marie Gourreau
    Extrait de la notice :

    …Réglementation de l'enseignement de la danse…

  • Direction générale Exploration-Production
    Cote : 07AH0098
    Période : 1947 - 1993
    Fonds : Fonds d'archives du Groupe TotalEnergies
    Extrait de la notice :

    …Dossiers de litiges, droit, réglementation, contrats et accords avec les filiales…

  • Série J
    Période : 1790 - 1983
    Extrait du PDF d'origine

    …intercommunal de lutte contre les nuisances aéronautiques 1972-1973 1 J 36 Chasse plaine Notre-Dame : réglementation…

    …mains courantes 1962-1964 1J6 1J7 Pêche dans l’étang du Bolmon et dans l’étang de Berre : règlementation…

    …routière et réglementations diverses sur les voies publiques 1935-1959 1 J 33 Circulation : règlementation…

  • Série FF
    Période : 1533 - 1789
    Extrait du PDF d'origine

    …Yolande d'Aragon, vente qui énumère elle aussi les différents droits, notamment de pêche, et la réglementation…

  • série R
    Période : 1790 - 1993
    Extrait du PDF d'origine

    …personnel enseignant. 1946-1962 7 1 R 45 Logements de fonction du personnel enseignant : réglementation…

  • Série O
    Période : 1790 - 1986
    Extrait du PDF d'origine

    …Gare de Marignane 1948-1979 O. 150 Exploitation de taxis : règlementation. 1946-1978 O. 151 Demandes…

    …alphabétiques des exploitants de taxis (autorisés entre 1946 et 1982). 1949-1980 24 O. 153 Règlementation…

    …des taxis autorisés et correspondances. 1946-1977 O. 155 O. 156 Exploitation d’ambulances : règlementation…

  • L'Aude et la vigne. Cent ans de passion. Actes du colloque de Carcassonne (28-30 juin 2007)
    Date de modification : 2 mai 2023
    Extrait de la notice :

    …viticulture en France vue de l'étranger [par Mario FREGONI] Cent ans de passion, les étapes de la règlementation…

    Lieu de conservation : Archives départementales de l'Aude
  • Administration et tribunaux révolutionnaires (1790-An VIII)
    Période : 1790 - 1800
    Extrait du PDF d'origine

    ….- Réglementation : proclamation du Conseil exécutif provisoire. 1793 54 Santé publique 1 L 536 Officiers…

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