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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Direction générale Exploration-Production
    Cote : 07AH0098
    Période : 1947 - 1993
    Fonds : Fonds d'archives du Groupe TotalEnergies
    Extrait de la notice :

    …Dossiers de litiges, droit, réglementation, contrats et accords avec les filiales…

    …Dossiers de litiges, droit, réglementation, contrats et accords avec les filiales…

  • Répertoire numérique de la sous-série 10 M : travail et main-d’œuvre (an XII-1940), 2009.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …La sous-série 10 M rassemble, au sein de 63 articles, des documents relatifs à l'organisation du travail, à la réglementation, aux salaires, aux syndicats…

    …direction d'Anne Lejeune Saint-Brieuc 2009 10 M Travail et main-d'oeuvre 1 Sommaire 1-4 5-15 16-23 24-32 33-48 49 50-63 Organisation du travail Réglementation…

    …Réglementation du travail 10 M 5 Code et réglementation du travail an XII-1939 Lois et instructions (191 0-1913) ; livret d'ouvrier : instructions,…

  • Répertoire numérique de la sous-série 5 P : douanes (1789-1976).
    Période : 1789 - 1976
    Extrait de la notice :

    …La sous-série 5 P rassemble, au sein de 350 articles, des documents relatifs à la réglementation, au personnel des douanes, au fonctionnement des bureaux…

    …La sous-série 5 P rassemble, au sein de 350 articles, des documents relatifs à la réglementation, au personnel des douanes, au fonctionnement des bureaux…

  • Répertoire numérique de la sous-série 1 M : fonds du cabinet du préfet (an VIII-1940), 2009.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …suivants : l'organisation administrative de la préfecture, la correspondance générale classée par bureau, les rapports des préfets et sous-préfets, la réglementation…

    …245-248 Bureau des affaires communales 1810-1820 1808-1815 1879 1901-1941 249-255 RAPPORTS DU PRÉFET ET DES SOUS-PRÉFETS an VIII -1940 256-269 RÉGLEMENTATION…

    …RÉGLEMENTATION GÉNÉRALE 1 M 256 an VIII-an XIV Circulaires et instructions.…

  • Répertoire numérique de la sous-série 4 M : police (an VIII-1940), 2008.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …Fêtes locales et sportives 4M82 Réglementation : affiches. Communes d'Allineuc à Erquy. s.d. 4 M 83 Réglementation : affiches.…

    …s.d. 4M84 Réglementation : affiches. Commune de Lannion. 1895 4 M 85 Réglementation : affiches.…

    …s.d. 4 M 90 Réglementation : affiches. Communes de Pleubian à Rostrenen. s.d. 4 M 91 Réglementation : affiches.…

  • Répertoire numérique de la sous-série 3 P : fonds du cadastre ancien : atlas et plans, états de section et matrices (an VII-1973), 2005.
    Période : 1973
    Extrait de la notice :

    …La sous-série est organisée en 6 ensembles : - 3 P 1 : généralités et dossiers généraux, réglementation, comptabilité, délimitations des communes, pièces…

    …La sous-série est organisée en 6 ensembles : - 3 P 1 : généralités et dossiers généraux, réglementation, comptabilité, délimitations des communes, pièces…

  • Répertoire numérique de la sous-série 9 M : industrie, artisanat (1799-1944), 2009.
    Période : 1799 - 1944
    Extrait de la notice :

    …La liasse d'archives cotée 9 M 17 concerne la réglementation des brevets d'invention dont un registre couvre la période 1904-1944.…

    …générale, relation avec les chambres des métiers, contrôle de l'industrie toilière, brevets d'invention, réglementation de la pêche maritime, apprentissage…

    …Réglementation de la pêche maritime 9 M 18 Pêche hauturière an X-1893 Pêche à la morue à Terre~Neuve et en Islande, réglementation concernant le départ…

  • Répertoire numérique de la sous-série 5 M : santé publique et hygiène (an VIII-1940), 2009.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …1810-1940 an IX-1940 an VIII-1926 anXI-1940 an XI-1939 1897-1940 1803-1942 SM 2 Santé publique et hygiène PERSONNEL MÉDICAL ET PARA-MÉDICAL 5M1 Réglementation…

    …Atelier d'équarrissage, réglementation : 5 M 45. Atelier de galvanisation: 5 M 47. Atelier de salaison de poissons : 5 M 49.…

    …Dépôt d'explosif, réglementation : 5 M 45. Dépôt d'explosifs: 5 M 67-75. Dépôt d'hydrocarbure, réglementation : 5 M 45.…

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 N : conseils d'arrondissement (an VIII-1940).
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …ont été définitivement suspendus en 1940, LOUDEAC en 1926. 2 N 2 N 2 N 1 2 3 Affaires générales : communes aux 5 arrondissements Législation, réglementation…

  • Répertoire numérique de la sous-série 7 M : agriculture, eaux et forêts (an VIII-1940), 2009.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …Courses de chevaux, réglementation: décrets, arrêtés, règlements, circulaires (an XIII-1865), surveillance du pari mutuel (1936-1939). 7 M 518 1807-1852…

    …des extractions, transport par les canaux de Bretagne ; expériences sur l'emploi du sel en agriculture. 7 M 539 Récolte du goémon Réglementation générale…

    …(communes de Binic à Plestin avec copies de pièces de 1775 à 1793 dans le dossier de Bréhat). 7 M 541 an Vlll-1940 Engrais et amendements Réglementation…

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