Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Réglementation

Source :

data.culture.fr : réglementation

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Devoirs

Cote : CC 39

Fonds : Archives anciennes

Extrait de la notice :

…Devoirs, réglementation : ordonnance par le sénéchal des régaires concernant les pintiers…

…Devoirs, réglementation : ordonnance par le sénéchal des régaires concernant les pintiers…
Direction générale Exploration-Production

Cote : 07AH0098

Période : 1947 - 1993

Fonds : Fonds d'archives du Groupe TotalEnergies

Extrait de la notice :

…Dossiers de litiges, droit, réglementation, contrats et accords avec les filiales…

…Dossiers de litiges, droit, réglementation, contrats et accords avec les filiales…
Octrois

Cote : CC 94

Fonds : Archives anciennes

Extrait de la notice :

…Octrois, réglementation : ordonnance du subdélégué général de l'Intendance de Bretagne, annulant l'ordonnance du 19 février 1761 relative aux…

…Octrois, réglementation : ordonnance du subdélégué général de l'Intendance de Bretagne, annulant l'ordonnance du 19 février 1761 relative aux…
Réglementation des ventes et achats agricoles, régularisation du marché agricole : correspondance, circulaires, ...

Cote : 18 Z 11

Période : 1953 - 1980

Fonds : Fonds "Le Bigot".

Extrait de la notice :

…Réglementation des ventes et achats agricoles, régularisation du marché agricole : correspondance, circulaires, tarifs des…

…Réglementation des ventes et achats agricoles, régularisation du marché agricole : correspondance, circulaires, tarifs des…
Bâtiments communaux

Période : 1790 - 1963

Extrait de la notice :

…......16 Fonctionnement du service.................................................................................................................16 Réglementation…

…MODALITÉS DE REPRODUCTION : La reproduction de ces documents est soumise au respect de la réglementation en vigueur aux Archives municipales de Marseille…

…Réglementation applicable aux travaux publics 1M 6-13 Conditions générales des travaux communaux de réparation, de construction et d’entretien, révision…

Réglementation

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