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Cote : 316J66 - 316J70Période : 1972 - 2005Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Cote : 248J11Extrait de la notice :
…Réglementation révolutionnaire.…
…Réglementation au niveau national : loi, décret, rapport, avis, récapitulatif chronologique des textes…
…Réglementation au niveau départementale : arrêté du directoire départemental et du conseil départemental…
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Période : 1965 - 2018Fonds : Fonds Jean-Marie GourreauExtrait de la notice :
…Réglementation de l'enseignement de la danse…
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Cote : 1 I 1, 35Période : 1807 - 1966Fonds : 1 I - Police localeExtrait de la notice :
…Règlementation, organisation…
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Cote : 3 H 1Période : 1791 - 1851Extrait de la notice :
…. - Réglementation : décrets de la convention nationale, textes de loi…
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Cote : 4 H 33Extrait de la notice :
…. - Economie de guerre, rationnement de produits alimentaires, céréales réglementation des prix ; ravitaillement…
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Cote : 255J34Période : 1977 - 2005Extrait de la notice :
…URSSAF : état récapitulatif annuel des cotisations sociales, documentation, pièces justificatives, réglementation…
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Cote : 4 H 4Période : 1917 - 1921Extrait de la notice :
…. - Ravitaillement, réglementation concernant la production et la consommation : correspondance, arrêtés…
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Cote : 255J30Période : 1977 - 1988Extrait de la notice :
…, demande de subvention : documents financiers, demandes d'aides financières, correspondance, réglementation…
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Cote : 255J71Période : 1976 - 1997Extrait de la notice :
…Demandes d'ouvrages et de reproduction pour les photographies du CDPA : réglementation, facture, tarifs…