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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Direction générale Exploration-Production
    Cote : 07AH0098
    Période : 1947 - 1993
    Fonds : Fonds d'archives du Groupe TotalEnergies
    Extrait de la notice :

    …Dossiers de litiges, droit, réglementation, contrats et accords avec les filiales…

    …Dossiers de litiges, droit, réglementation, contrats et accords avec les filiales…

  • Réglementation de l'enseignement de la danse
    Période : 1965 - 2018
    Fonds : Fonds Jean-Marie Gourreau
    Extrait de la notice :

    …Réglementation de l'enseignement de la danse…

    …Réglementation de l'enseignement de la danse…

  • 26/04/2012
    Cote : 2873W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …1-61 : Installations classées, règlementation.- Demandes d’autorisation et de déclarations relevant de la réglementation des Installations Classées pour…

    …1-61 : Installations classées, règlementation.- Demandes d’autorisation et de déclarations relevant de la réglementation des Installations Classées pour…

  • 03/05/2005
    Cote : 2419W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    ….- Règlementation des boisements : dossiers par communes (1979-1998)…

    ….- Règlementation des boisements : dossiers par communes (1979-1998)…

  • 25/02/2005
    Cote : 2439W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …Bâle et Strasbourg, chutes hydroélectriques sur le GRAND CANAL D'ALSACE (VOGELGRUN, OTTMARSHEIM, FESSENHEIM et MARCKOLSHEIM) : demandes de concessions, réglementation…

    …Bâle et Strasbourg, chutes hydroélectriques sur le GRAND CANAL D'ALSACE (VOGELGRUN, OTTMARSHEIM, FESSENHEIM et MARCKOLSHEIM) : demandes de concessions, réglementation…

  • 21/03/2012
    Cote : 2865W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …1-32 : Installations classées, règlementation : dossiers de suivi de carrières, gravières ou sablières ayant cessé leur activité. 1954-2003…

    …1-32 : Installations classées, règlementation : dossiers de suivi de carrières, gravières ou sablières ayant cessé leur activité. 1954-2003…

  • 16/04/2013
    Cote : 2925W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …2925W1-22 : Installations classées, règlementation : dossiers de suivi de carrières, gravières ou sablières ayant cessé leur activité. 1971-2008…

    …2925W1-22 : Installations classées, règlementation : dossiers de suivi de carrières, gravières ou sablières ayant cessé leur activité. 1971-2008…

  • 29/07/2005
    Cote : 2441W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …18-30 : Risques. 1970-2000 ; 31-67 : Aménagements. 1963-2000 ; 67-92 : Protection de l'environnement. 1967-2002 ; 113-118 : Cadre légal (droit local, réglementation…

    …18-30 : Risques. 1970-2000 ; 31-67 : Aménagements. 1963-2000 ; 67-92 : Protection de l'environnement. 1967-2002 ; 113-118 : Cadre légal (droit local, réglementation…

  • 09/10/2012
    Cote : 2900W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …2900W1 : Textes officiels : recueils " Législation et réglementation concernant la lutte antituberculeuse ", à jour respectivement en 1953 (avril 1954)…

    …2900W1 : Textes officiels : recueils " Législation et réglementation concernant la lutte antituberculeuse ", à jour respectivement en 1953 (avril 1954)…

  • 02/07/2004
    Cote : 2361W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …statistiques, correspondance (1989-998) ; 37 : ELCO (Enseignement des Langues et Cultures du pays d'Origine)- Organisation des cours aux étrangers : réglementation…

    …statistiques, correspondance (1989-998) ; 37 : ELCO (Enseignement des Langues et Cultures du pays d'Origine)- Organisation des cours aux étrangers : réglementation…

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