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Cote : 1573 WPériode : 1973 - 1974Extrait de la notice :
…Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états…
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Cote : 1 J 181Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Réglement de police de la ville de Bar-le-Duc : extrait des actes de la Mairie - Réglementation à Bar-le-Duc…
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Cote : 7 R 1Période : 1802 - 1913Fonds : Marine (7R)Extrait de la notice :
…Réglementation.- Solde de retraite, d'invalidité et pour les héritiers de la marine : instructions, circulaires…
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Cote : 1 J 101Période : 1794 - 1794Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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Cote : 42 H 1 - 21, 1 * - 67 *Période : 1158 - 1772Extrait de la notice :
…de bouche et pitance de l'Hôtel-Dieu Saint-Bernard (1573-1574) ; spirituel, administration et réglementation…
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Cote : 3509 W 62Période : 1999 - 2005Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…Détention d'armes par des malades mentaux : instructions et réglementation (1994-2000) ; Commission départementale…
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Cote : 2136 WPériode : 1983 - 2007Extrait de la notice :
…réglementation…
…prefecture, dir. de la reglementation et des libertes publiques, adm. generale et elections…
…réglementation…
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Cote : 3509 W 19Période : 1920 - 1977Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…REGLEMENTATION…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 2002 WPériode : 1938 - 1955Extrait de la notice :
…Administration générale : réglementation du travail, organisation du travail (1938-1955) ; crise économique…
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Cote : 3509 W 6 - 13Période : 1901 - 1986Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…REGLEMENTATION…
…REGLEMENTATION…