-
Cote : 1-JCH-5A2-APériode : 1951 - 1955Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
-
Cote : 3O 5-12Période : 1832 - 1939Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
-
Cote : 1-JCH-5A2-APériode : 1951 - 1955Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
-
Cote : 1 O 1Période : 1812 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation sur les bâtiments (1925-1934), la communication des documents municipaux et financiers (1930-1934), les fonctions municipales…
…Réglementation…
…Réglementation sur les bâtiments (1925-1934), la communication des documents municipaux et financiers (1930-1934), les fonctions municipales…
-
Cote : 4P 1-10Période : 1803 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation, affaires générales…
…Réglementation, affaires générales…
-
Cote : 1-PA-1Période : 1948 - 1973Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Réglementation et instances décisionnelles…
…Réglementation et instances décisionnelles…
-
Cote : 1-PA-1Période : 1948 - 1973Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Réglementation et instances décisionnelles…
…Réglementation et instances décisionnelles…
-
Cote : 2I34Période : 1914 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : arrêtés.…
…. - réglementation : arrêtés.…
-
Cote : 1-PA-1Période : 1948 - 1973Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Réglementation et instances décisionnelles…
…Réglementation et instances décisionnelles…
-
Cote : 7H40Extrait de la notice :
…Réglementation concernant la défense passive contre les attaques d'avions ennemis.…
…Réglementation concernant la défense passive…
…Réglementation concernant la défense passive contre les attaques d'avions ennemis.…