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Cote : 1-JCH-5A2-APériode : 1951 - 1955Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1-JCH-5A2-APériode : 1951 - 1955Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : E 2568Période : 1746 - 1760Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Réglementation forestière.…
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Cote : 1-PA-1Période : 1948 - 1973Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Réglementation et instances décisionnelles…
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Cote : 1-PA-1Période : 1948 - 1973Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Réglementation et instances décisionnelles…
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Cote : 1-PA-1Période : 1948 - 1973Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Réglementation et instances décisionnelles…
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Cote : 32 FI 1 à 1799, N 1 à 2455Période : 1818 - 1947Extrait de la notice :
…<p>Réglementation, fonctionnement (1818-1947). Comptabilité (1833-1939).</p>…
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Cote : G 5922Période : 1750 - 1782Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Réglementation forestière dans le bailliage de Lauterbourg.…
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Période : 1869 - 2015Extrait de la notice :
…Les activités économiques et l'environnement relève également de cette mission de réglementation.…
…Préfecture du Puy-de-Dôme, mission Réglementation…
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Cote : G 953-962Période : 1350 - 1776Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Droits et réglementation de la ville de Saverne.…
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