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Cote : 1-JCH-5A2-APériode : 1951 - 1955Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 3O 5-12Période : 1832 - 1939Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 1-JCH-5A2-APériode : 1951 - 1955Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 1 O 1Période : 1812 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation sur les bâtiments (1925-1934), la communication des documents municipaux et financiers (1930-1934), les fonctions municipales…
…Réglementation…
…Réglementation sur les bâtiments (1925-1934), la communication des documents municipaux et financiers (1930-1934), les fonctions municipales…
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Cote : 4P 1-10Période : 1803 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation, affaires générales…
…Réglementation, affaires générales…
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Cote : 1-PA-1Période : 1948 - 1973Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Réglementation et instances décisionnelles…
…Réglementation et instances décisionnelles…
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Cote : 1-PA-1Période : 1948 - 1973Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Réglementation et instances décisionnelles…
…Réglementation et instances décisionnelles…
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Cote : 1-PA-1Période : 1948 - 1973Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Réglementation et instances décisionnelles…
…Réglementation et instances décisionnelles…
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Cote : 13M 109-117Période : 1800 - 1948Extrait de la notice :
…Affaires générales, réglementation, Chambres et comités…
…Affaires générales, réglementation, Chambres et comités…
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Cote : 14M 1-8Période : 1801 - 1940Extrait de la notice :
…Chambres de commerce et réglementation, sociétés civiles…
…Chambres de commerce et réglementation, sociétés civiles…