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Cote : 1 Z 62Période : 1936 - 1947Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
…réglementation…
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Cote : 1 Z 5-6Période : 1917 - 1938Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
…réglementation…
…Réglementation générale…
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Cote : 1 M 352, 370Période : 1818 - 1876Extrait de la notice :
…Législation, réglementation.…
…réglementation…
…Législation, réglementation.…
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Cote : 1 Z 6Période : 1917 - 1938Extrait de la notice :
…Réglementation du gouverneur transmise au délégué.…
…réglementation…
…Réglementation du gouverneur transmise au délégué.…
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Cote : 1 Z 5Période : 1923 - 1938Extrait de la notice :
…Réglementation du ministère des Colonies transmise au délégué par le gouverneur.…
…réglementation…
…Réglementation du ministère des Colonies transmise au délégué par le gouverneur.…
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Cote : 1053 W 1-103Période : 1936 - 1983Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Réglementation générale et documentation sur l'emploi et les conditions de travail .…
…réglementation…
…Réglementation générale et documentation sur l'emploi et les conditions de travail .…
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Cote : 3 K 1-173 ; 3 K 1 1-87Période : 1788 - 1947Extrait de la notice :
…Réglementation locale : publications du Gouvernement de la Guadeloupe (1788-1947)…
…réglementation…
…Réglementation locale : publications du Gouvernement de la Guadeloupe (1788-1947)…
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Cote : 135 W 1-90Période : 1940 - 1968Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…en Charente-Maritime (1940-1967), rapports mensuels sur la situation économique (1956-1968), réglementation…
…réglementation…
…en Charente-Maritime (1940-1967), rapports mensuels sur la situation économique (1956-1968), réglementation…
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Cote : 83 Fi 17Période : 1917 - 1917Fonds : 83 Fi Affiches anciennesExtrait de la notice :
…Réglementation concernant les jours et horaires d'ouverture pour les salles de spectacle, de réunion,…
…réglementation…
…Réglementation concernant les jours et horaires d'ouverture pour les salles de spectacle, de réunion,…
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Cote : 1 J 194Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…