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Cote : 1 M 352, 370Période : 1818 - 1876Extrait de la notice :
…Législation, réglementation.…
…réglementation…
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Cote : 1 Z 62Période : 1936 - 1947Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…réglementation…
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Cote : 1 Z 5-6Période : 1917 - 1938Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
…réglementation…
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Cote : 1 Z 6Période : 1917 - 1938Extrait de la notice :
…Réglementation du gouverneur transmise au délégué.…
…réglementation…
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Cote : 1 Z 5Période : 1923 - 1938Extrait de la notice :
…Réglementation du ministère des Colonies transmise au délégué par le gouverneur.…
…réglementation…
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Cote : 7 R 1Période : 1802 - 1913Fonds : Marine (7R)Extrait de la notice :
…Réglementation.- Solde de retraite, d'invalidité et pour les héritiers de la marine : instructions, circulaires…
…RÉGLEMENTATION…
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Cote : 3509 W 62Période : 1999 - 2005Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…Détention d'armes par des malades mentaux : instructions et réglementation (1994-2000) ; Commission départementale…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 3509 W 41Période : 1949 - 1992Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…Réglementation : instructions et arrêtés préfectoraux fixant des nouveaux périmètres de protection autour…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 1 J 194Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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Cote : 1 J 210Période : 1804 - 1804Extrait de la notice :
…réglementation…
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