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Cote : 02 AO 043Période : 1932 - 1938Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 02 AO 043Période : 1932 - 1938Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 05 AO 037Période : 1945 - 1946Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Réglementation relative aux brevets d'invention…
…Réglementation relative aux brevets d'invention…
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Cote : 05 AO 037Période : 1945 - 1946Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Réglementation relative aux brevets d'invention…
…Réglementation relative aux brevets d'invention…
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Cote : 02 AO 027Période : 1907 - 1932Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…Réglementation des observatoires astronomiques en France…
…Réglementation des observatoires astronomiques en France…
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Cote : 02 AO 027Période : 1907 - 1932Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…Réglementation des observatoires astronomiques en France…
…Réglementation des observatoires astronomiques en France…
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Période : 1839 - 1940Extrait de la notice :
…Ces dossiers reflètent l'activité du préfet en matière de réglementation (repos hebdomadaire, durée du travail,...), d'aide aux chômeurs, de contrôle des…
….................................... 2 CORPS DU RÉPERTOIRE ........................................................................................ 3 Réglementation…
…......................................................................................................................................3 Organisation, réglementation…
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Période : 1950Extrait de la notice :
…administrative sont présentes ici, constituant une mine d'informations, allant du contrôle des associations, des réfugiés politiques ou des anarchistes, et de la réglementation…
…An XI-1818 4 M 107 Infractions ; désarmements ; confiscations et restitutions d’armes. 1807-1818 4 M 108-110 Commerce d’armes. 1807-1940 4 M 108 Réglementation…
…impériales. 1807 4 M 109 Surveillance des envois et de la circulation des armes sur le territoire du département. 1831-1837 4 M 110 Instructions ; réglementation…
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Période : 1816 - 1929Fonds : Observatoire de Paris - ArchivesExtrait de la notice :
…Arrêté ministériel sur la réglementation et l'instruction des services de l'Observatoire (les fonctionnaires) Procès-verbaux du conseil de l'Observatoire…
…Arrêté ministériel sur la réglementation et l'instruction des services de l'Observatoire (les fonctionnaires) Procès-verbaux du conseil de l'Observatoire…
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Période : 1816 - 1929Fonds : Observatoire de Paris - ArchivesExtrait de la notice :
…Arrêté ministériel sur la réglementation et l'instruction des services de l'Observatoire (les fonctionnaires) Procès-verbaux du conseil de l'Observatoire…
…Arrêté ministériel sur la réglementation et l'instruction des services de l'Observatoire (les fonctionnaires) Procès-verbaux du conseil de l'Observatoire…