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Période : 1793 - 2003Fonds : Maison d'arrêt d'AvignonExtrait de la notice :
…Législation, réglementation, documentation…
…réglementation…
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Cote : H DEPOT VISAN J 2Période : 1821 - 1997Fonds : Hôpital-hospice de VisanExtrait de la notice :
…Règlementation locale…
…réglementation…
…Réglementation de la sous-préfecture (1821-1822, 1865), de la préfecture (1915-1971, 1997) et de la direction…
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Cote : H DEPOT VISAN J 1Période : 1821 - 1827Fonds : Hôpital-hospice de VisanExtrait de la notice :
…Règlementation générale…
…réglementation…
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Cote : H DEPOT VISAN J 3Période : 1956 - 1995Fonds : Hôpital-hospice de VisanExtrait de la notice :
…Règlementation interne…
…réglementation…
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Période : 1821 - 1997Fonds : Hôpital-hospice de VisanExtrait de la notice :
…Série J - Règlementation générale et locale…
…réglementation…
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Cote : 7 R 1Période : 1802 - 1913Fonds : Marine (7R)Extrait de la notice :
…Réglementation.- Solde de retraite, d'invalidité et pour les héritiers de la marine : instructions, circulaires…
…RÉGLEMENTATION…
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Cote : 1660 W 866Période : 1955 - 1955Fonds : Maison d'arrêt d'AvignonExtrait de la notice :
…Règlementation relative à l'interdiction de séjour. Melun Imprimerie administrative 1955…
…réglementation…
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Cote : D 12Période : 1679 - 1679Fonds : Université d'AvignonExtrait de la notice :
…Statuts de l'université votés en suite de l'édit du roi de 1679, portant réglementation de l'étude du…
…règlementation…
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Cote : E-dépôt Venasque II 3Période : 1507 - 1561Fonds : Commune de VenasqueExtrait de la notice :
…diocèse de Cavaillon (1507) ; vente de terre à Venasque sous la directe de Paul de Thézan (1561) ; règlementation…
…règlementation…
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Cote : 3509 W 62Période : 1999 - 2005Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…Détention d'armes par des malades mentaux : instructions et réglementation (1994-2000) ; Commission départementale…
…REGLEMENTATION…