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Cote : AFF16705Extrait de la notice :
…Réglementation de l'éclairage…
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Extrait de la notice :
…Législation et réglementation intérieure.…
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Cote : 15AL160Période : 1873 - 1915Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Réglementation des adjudications de travaux.…
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Cote : 3A17/7Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…Intervention contre une nouvelle réglementation…
…Correspondances, communiqué, notes, réglementation.…
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Cote : AFF16712Extrait de la notice :
…Arrêté concernant la réglementation de l'éclairage…
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Cote : AFF30401-5Extrait de la notice :
…Codification de la réglementation des restaurants…
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Cote : 2422W4Période : 1949 - 1964Fonds : Office national des anciens combattants et victimes de guerre, service départemental de MoselleExtrait de la notice :
…Carte du combattant : listes, circulaires, réglementation.…
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Cote : AFF16961Extrait de la notice :
…Réglementation sur la consommation du gaz…
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Cote : 821ED5Période : 1964 - 1988Extrait de la notice :
…Primes de vacances et de rendement : réglementation.…
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Cote : AFF 18523Extrait de la notice :
…Regeling van het brood = Réglementation du pain…
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