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Cote : H-dépôt Nantua 3Période : 1934 - 1967Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
…réglementation…
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Période : 1900 - 2003Extrait de la notice :
…Réglementation…
…réglementation…
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Cote : H-dépôt Nantua 4Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Réglementation…
…réglementation…
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Période : 1900 - 2003Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
…réglementation…
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Période : 1793 - 2003Fonds : Maison d'arrêt d'AvignonExtrait de la notice :
…Législation, réglementation, documentation…
…réglementation…
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Cote : H DEPOT VISAN J 1Période : 1821 - 1827Fonds : Hôpital-hospice de VisanExtrait de la notice :
…Règlementation générale…
…réglementation…
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Cote : H DEPOT VISAN J 3Période : 1956 - 1995Fonds : Hôpital-hospice de VisanExtrait de la notice :
…Règlementation interne…
…réglementation…
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Cote : H DEPOT VISAN J 2Période : 1821 - 1997Fonds : Hôpital-hospice de VisanExtrait de la notice :
…Règlementation locale…
…réglementation…
…Réglementation de la sous-préfecture (1821-1822, 1865), de la préfecture (1915-1971, 1997) et de la direction…
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Cote : 1461/W/1 à 5Période : 1929 - 2015Extrait de la notice :
…Personnel : statut et règlementation…
…règlementation…
…Personnel : statut et règlementation…
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Période : 1821 - 1997Fonds : Hôpital-hospice de VisanExtrait de la notice :
…Série J - Règlementation générale et locale…
…réglementation…
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