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Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 3O 5-12Période : 1832 - 1939Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : Feudiste 96 n° 11, 228 n° 6, 228 n° 11 à 228 n° 12, 228 n° 16, CC 1Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1941 - 1953Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Cote : 1 O 1Période : 1812 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation sur les bâtiments (1925-1934), la communication des documents municipaux…
…Réglementation…
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Période : 1924 - 1962Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1799 - 1976Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1705 - 2009Fonds : Service hydraulique, 1800-2009Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1705 - 2009Fonds : Service hydraulique, 1800-2009Extrait de la notice :
…Réglementation…
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