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Cote : 44P/1Période : 1947 - 1970Fonds : Fonds Alice Spony-BlancExtrait de la notice :
…Enseignement technique, certification et réglementation du métier de modiste…
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Cote : CH/7/382Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…travail, les cadres de relations de travail, la situation des travailleurs dans l'entreprise, la réglementation…
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Cote : CH/8/2885Période : 1965 - 1976Extrait de la notice :
…correspondance, réglementation unilatérale des conditions d'exercice des fonctions de délégués CFDT dans…
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Cote : CH/7/731Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…réunions de la commission nationale des immigrés du 8 mars et du 14 septembre 1967, fiches de réglementation…
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Cote : CG/3/207Période : 1956 - 1956Extrait de la notice :
…des motifs CFTC sur le projet de proposition de loi tendant à lutter contre le chômage par la réglementation…
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Cote : CG/3/204Période : 1956 - 1956Extrait de la notice :
…des motifs à propos du projet de proposition de loi tendant à lutter contre le chômage par la réglementation…
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Cote : CP/7/12Période : 1962 - 1973Fonds : Fonds Jean LannesExtrait de la notice :
…statistiques des étrangers en France, notes manuscrites, brochures CFDT-CGT, affiches, fiches sur la réglementation…
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Cote : CJ/34/2Période : 1958 - 1961Extrait de la notice :
…n°I-19 : Éléments de géographie économique du marché commun (février 1960) Étude n°I-20 : La réglementation…
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Cote : CJ/34/30Période : 1957 - 1965Extrait de la notice :
…La réglementation des ententes et des concentrations [annexe II].…
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Cote : 4P/44Période : 1930 - 1932Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…Le cycle cérémoniel du mariage, fréquenter, réglementation du bal, documents complémentaires, sexualité…