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Période : 1872 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 1R554Période : 1915 - 1918Extrait de la notice :
…Réglementation ; organisation…
…Réglementation ; organisation…
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Cote : 1R559Période : 1914 - 1924Extrait de la notice :
…Réglementation ; organisation…
…Réglementation ; organisation…
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Période : 1902 - 1941Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation des procédures de sursis, et demandes individuelles et collectives.…
…Réglementation et organisation des procédures de sursis, et demandes individuelles et collectives.…
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Période : 1884 - 1924Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation des procédures de dispenses et de réformes, organisation des commissions de réformes, demandes individuelles…
…Réglementation et organisation des procédures de dispenses et de réformes, organisation des commissions de réformes, demandes individuelles…
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Cote : 1R2Période : 1872 - 1923Extrait de la notice :
…Recrutement, réglementation : projets de loi, arrêtés, circulaires ministérielles, avis.…
…Recrutement, réglementation : projets de loi, arrêtés, circulaires ministérielles, avis.…
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Période : 1992 - 2015Extrait de la notice :
…culturelle Sous-série Dossiers thématiques Description Projets artistiques (1996-2004 ; 2009 ; 2012), marché de l'art (1998-2001), projet de loi portant réglementation…
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Période : 1981 - 1988Extrait de la notice :
…Projets de loi sur la sécurité et la réglementation du séjour des étrangers : notes de Philippe Farine (mai-juin 1986).…
…01/1983 Date (début) 31/12/1988 Date (fin) Premier secrétaire Série Financement des partis politiques Sous-série Description Enquête de l'IFOP : ‘‘Une réglementation…
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Période : 1827 - 2001Extrait de la notice :
…national, coupure de presse. 1956-1973 73 J 825 Personnel bénéficiant d’une retraite supplémentaire : liste des bénéficiaires, courrier. 1973-1976 Réglementation…
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Période : 1969 - 1991Extrait de la notice :
…Réglementation.…