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Cote : 411 W 17Période : 1990 - 1994Fonds : 411WExtrait de la notice :
…et ouest, élaboration (1994) , éléments portés à la connaissance de la commune par l'Etat : réglementation…
…REGLEMENTATION…
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Cote : Feudiste 96 n° 11, 228 n° 6, 228 n° 11 à 228 n° 12, 228 n° 16, CC 1Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1856 - 2011Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : Feudiste 185 n° 1 à 185 n° 2, 185 n° 4 à 185 n° 5, 185 n° 7Période : 1683 - 1683Extrait de la notice :
…Réglementation royale…
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Période : 1909 - 1939Fonds : Agriculture (1800-1940)Extrait de la notice :
…Instructions et réglementation.…
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Période : 1939 - 1945Extrait de la notice :
…Réglementation et correspondance.…
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Période : 1928 - 1928Extrait de la notice :
…Boucherie : réglementation départementale.…
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Période : 1825 - 1956Extrait de la notice :
…Réglementation et prix…
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Cote : FF 39 à 41Période : 1785 - 1785Extrait de la notice :
…Réglementation des mesures…
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