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Extrait de la notice :
…Législation et réglementation intérieure.…
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Cote : 15AL160Période : 1873 - 1915Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Réglementation des adjudications de travaux.…
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Cote : 2422W4Période : 1949 - 1964Fonds : Office national des anciens combattants et victimes de guerre, service départemental de MoselleExtrait de la notice :
…Carte du combattant : listes, circulaires, réglementation.…
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Cote : 3AL233Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…Réglementation de la circulation pendant la guerre.…
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Cote : 821ED5Période : 1964 - 1988Extrait de la notice :
…Primes de vacances et de rendement : réglementation.…
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Cote : 45J43Période : 1965 - 1971Extrait de la notice :
…Devis, réglementation (1965-1970), plans (1965-1971).…
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Cote : 157W122 - 157W123Période : 1945 - 1954Extrait de la notice :
…Règlementation et affaires courantes.…
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Cote : 15AL106Période : 1871 - 1910Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…. - Règlementation générale.…
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Date de modification : 10 juin 2024Extrait de la notice :
…S’est mis en place un cadre juridique (la réglementation de la circulation, la création de papiers mais…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Cote : 3AL511Période : 1912 - 1918Extrait de la notice :
…Réglementation de la circulation automobile et taxis (1912-1914).…
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