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Cote : 1 Z 62Période : 1936 - 1947Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…réglementation…
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Cote : 1 M 352, 370Période : 1818 - 1876Extrait de la notice :
…Législation, réglementation.…
…réglementation…
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Cote : 1 Z 5-6Période : 1917 - 1938Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
…réglementation…
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Période : 1793 - 2003Fonds : Maison d'arrêt d'AvignonExtrait de la notice :
…Législation, réglementation, documentation…
…réglementation…
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Cote : 1 Z 6Période : 1917 - 1938Extrait de la notice :
…Réglementation du gouverneur transmise au délégué.…
…réglementation…
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Cote : H DEPOT VISAN J 1Période : 1821 - 1827Fonds : Hôpital-hospice de VisanExtrait de la notice :
…Règlementation générale…
…réglementation…
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Cote : H DEPOT VISAN J 3Période : 1956 - 1995Fonds : Hôpital-hospice de VisanExtrait de la notice :
…Règlementation interne…
…réglementation…
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Cote : H DEPOT VISAN J 2Période : 1821 - 1997Fonds : Hôpital-hospice de VisanExtrait de la notice :
…Règlementation locale…
…réglementation…
…Réglementation de la sous-préfecture (1821-1822, 1865), de la préfecture (1915-1971, 1997) et de la direction…
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Cote : 1 Z 5Période : 1923 - 1938Extrait de la notice :
…Réglementation du ministère des Colonies transmise au délégué par le gouverneur.…
…réglementation…
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Période : 1821 - 1997Fonds : Hôpital-hospice de VisanExtrait de la notice :
…Série J - Règlementation générale et locale…
…réglementation…
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