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Période : 1793 - 2003Fonds : Maison d'arrêt d'AvignonExtrait de la notice :
…Législation, réglementation, documentation…
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Cote : H DEPOT VISAN J 1Période : 1821 - 1827Fonds : Hôpital-hospice de VisanExtrait de la notice :
…Règlementation générale…
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Cote : H DEPOT VISAN J 2Période : 1821 - 1997Fonds : Hôpital-hospice de VisanExtrait de la notice :
…Réglementation de la sous-préfecture (1821-1822, 1865), de la préfecture (1915-1971, 1997) et de la direction…
…Règlementation locale…
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Cote : H DEPOT VISAN J 3Période : 1956 - 1995Fonds : Hôpital-hospice de VisanExtrait de la notice :
…Règlementation interne…
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Période : 1821 - 1997Fonds : Hôpital-hospice de VisanExtrait de la notice :
…Série J - Règlementation générale et locale…
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Cote : p. 244Période : 1780 - 1780Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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Cote : p. 561-562Période : 1780 - 1780Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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Cote : 1660 W 866Période : 1955 - 1955Fonds : Maison d'arrêt d'AvignonExtrait de la notice :
…Règlementation relative à l'interdiction de séjour. Melun Imprimerie administrative 1955…
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Période : 1793 - 2003Fonds : Maison d'arrêt d'AvignonExtrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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Période : 1793 - 2003Fonds : Maison d'arrêt d'AvignonExtrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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