Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Période : 1802 - 1979Extrait de la notice :
…établissements pénitentiaires 9 CORPS DE L’INSTRUMENT DE RECHERCHE Fonds de la préfecture Fonctionnement de l’administration 1 Y 001-002 Législation, règlementation…
-
Période : 1583 - 1983Extrait de la notice :
…1948) ; réductions en faveur de producteurs de blé et de seigle (1948) ; déclaration d’emblavures 3 (1939) ; bordereau de production de blé (19441945) ; règlementation…
Pagination