-
Période : 1793 - 2003Fonds : Maison d'arrêt d'AvignonExtrait de la notice :
…Législation, réglementation, documentation…
…réglementation…
…Législation, réglementation, documentation…
-
Cote : H DEPOT VISAN J 1Période : 1821 - 1827Fonds : Hôpital-hospice de VisanExtrait de la notice :
…Règlementation générale…
…réglementation…
…Règlementation générale…
-
Cote : H DEPOT VISAN J 2Période : 1821 - 1997Fonds : Hôpital-hospice de VisanExtrait de la notice :
…Réglementation de la sous-préfecture (1821-1822, 1865), de la préfecture (1915-1971, 1997) et de la direction départementale des affaires sanitaires et…
…Règlementation locale…
…réglementation…
-
Cote : H DEPOT VISAN J 3Période : 1956 - 1995Fonds : Hôpital-hospice de VisanExtrait de la notice :
…Règlementation interne…
…réglementation…
…Règlementation interne…
-
Cote : EDEP/56/H/9Période : 1939 - 1946Extrait de la notice :
…Guerre 1939-1945 : réglementation (1939-1943, 1946). Arrêtés (1939-1940).…
…règlementation…
…Guerre 1939-1945 : réglementation (1939-1943, 1946). Arrêtés (1939-1940).…
-
Cote : EDEP/98/I/5Période : 1938 - 1968Extrait de la notice :
…Réglementation débits de boisson (1938). Autorisation d'utilisation d'explosifs (1946-1968).…
…règlementation…
…Réglementation débits de boisson (1938). Autorisation d'utilisation d'explosifs (1946-1968).…
-
Période : 1821 - 1997Fonds : Hôpital-hospice de VisanExtrait de la notice :
…Série J - Règlementation générale et locale…
…réglementation…
…Série J - Règlementation générale et locale…
-
Cote : EDEP/231/I/3Période : 1934 - 1966Extrait de la notice :
…Réglementation des dépôts d'explosifs (1934, 1952-1961, 1963). Autorisation d'installer une citerne de gaz propane (1966).…
…règlementation…
…Réglementation des dépôts d'explosifs (1934, 1952-1961, 1963). Autorisation d'installer une citerne de gaz propane (1966).…
-
Cote : p. 244Période : 1780 - 1780Extrait de la notice :
…réglementation…
-
Cote : 1M/65Période : 1914 - 1916Extrait de la notice :
…établissements d'enseignement public pouvant être affectés au service sanitaire, interdiction de ventes d'armes, service automobile, changement d'heure, réglementation…
…règlementation…
…établissements d'enseignement public pouvant être affectés au service sanitaire, interdiction de ventes d'armes, service automobile, changement d'heure, réglementation…