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Cote : 4 F 14Période : 1916 - 1942Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…. - Réglementation locale : arrêtés municipaux, affiche.…
…. - Réglementation locale : arrêtés municipaux, affiche.…
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Viticulture. - Réglementation, maladies, boutures : arrêté préfectoral,<lb/>affiche, correspondance.Cote : 3 F 17Période : 1813 - 1942Fonds : 3F - AgricultureExtrait de la notice :
…. - Réglementation, maladies, boutures : arrêté préfectoral,<lb/>affiche, correspondance.…
…. - Réglementation, maladies, boutures : arrêté préfectoral,<lb/>affiche, correspondance.…
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Cote : 4 F 10Période : 1888 - 1899Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…. - Réglementation du marché : arrêté municipal, affiche, correspondance.…
…. - Réglementation du marché : arrêté municipal, affiche, correspondance.…
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Date de modification : 7 juillet 2023Extrait de la notice :
…L’institution départementale du certificat d’études primaires précède partout la réglementation nationale de l’examen qui n’intervient qu’en 1880.…
…L’institution départementale du certificat d’études primaires précède partout la réglementation nationale de l’examen qui n’intervient qu’en 1880.…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Loire -
Cote : 4 F 19Période : 1812 - 1930Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…. - Fabrication, qualité, taxation et prix du pain ; réglementation de l'exercice de la boulangerie et relations avec les syndicats de boulangers.…
…. - Fabrication, qualité, taxation et prix du pain ; réglementation de l'exercice de la boulangerie et relations avec les syndicats de boulangers.…
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Cote : 7 F 5Période : 1938 - 1945Fonds : 7F - TravailExtrait de la notice :
…. - Réglementation, révision des taux par une<lb/>commission départementale, zones territoriales : instructions, arrêtés <lb/>préfectoraux, procès-verbal…
…. - Réglementation, révision des taux par une<lb/>commission départementale, zones territoriales : instructions, arrêtés <lb/>préfectoraux, procès-verbal…
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Cote : 351 AH 110Période : 1937 - 1972Extrait de la notice :
…Matières A à E A : généralités B : Locaux, matériel, fournitures d'économat C : Personnel D : Réglementation des comptes de la clientèle E : Opérations…
…Matières A à E A : généralités B : Locaux, matériel, fournitures d'économat C : Personnel D : Réglementation des comptes de la clientèle E : Opérations…
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Cote : 4 F 12Période : 1858 - 1941Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…. - Vente, consommation, réglementation nationale et locale, fonctionnement de la poissonnerie Forville, interventions de la Prud'homie, relations avec…
…. - Vente, consommation, réglementation nationale et locale, fonctionnement de la poissonnerie Forville, interventions de la Prud'homie, relations avec…
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Cote : 4 N 5Période : 1828 - 1945Fonds : 4N - Propriétés et droits diversExtrait de la notice :
…. - Réglementation nationale et locale, modification des tarifs des concessions, additifs ou avenants, approbation, mode de répartition du produit : textes…
…. - Réglementation nationale et locale, modification des tarifs des concessions, additifs ou avenants, approbation, mode de répartition du produit : textes…
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Cote : 6 F 13Période : 1939 - 1948Fonds : 6F - Mesures d'exceptionExtrait de la notice :
…(Aciéries du Nord) à l'initiative du directeur, gardiennage des jardins ouvriers, réglementation des cultures florales et vivrières, baux à ferme, relations…
…(Aciéries du Nord) à l'initiative du directeur, gardiennage des jardins ouvriers, réglementation des cultures florales et vivrières, baux à ferme, relations…