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Période : 1768 - 1944Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 3 O 1-8Période : 1803 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 3O 5-12Période : 1832 - 1939Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1 T 21-32Période : 1834 - 1940Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1800 - 1942Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1941 - 1953Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Cote : 1 O 1Période : 1812 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation sur les bâtiments (1925-1934), la communication des documents municipaux…
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Période : 1811 - 1940Fonds : 8 M - Commerce et tourismeExtrait de la notice :
…Réglementation, généralités…
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