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Cote : AAS/I/5/9Extrait de la notice :
…Réglementation et obligation : correspondance (septembre 1941-novembre 1944).…
…Réglementation et obligation : correspondance (septembre 1941-novembre 1944).…
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Cote : AAS/A/1Extrait de la notice :
…Statuts et réglementation générale…
…Statuts et réglementation générale…
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Cote : AAS/A/1/1Extrait de la notice :
…Réglementation générale et circulaires…
…Réglementation générale et circulaires…
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Cote : 4 F 14Période : 1916 - 1942Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…. - Réglementation locale : arrêtés municipaux, affiche.…
…. - Réglementation locale : arrêtés municipaux, affiche.…
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Cote : FCA-1-38Période : 1924 - 1939Fonds : Conservation d'AngkorExtrait de la notice :
…. - Organisation, réglementation, délimitation, entretien 1924-1939…
…. - Organisation, réglementation, délimitation, entretien 1924-1939…
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Viticulture. - Réglementation, maladies, boutures : arrêté préfectoral,<lb/>affiche, correspondance.Cote : 3 F 17Période : 1813 - 1942Fonds : 3F - AgricultureExtrait de la notice :
…. - Réglementation, maladies, boutures : arrêté préfectoral,<lb/>affiche, correspondance.…
…. - Réglementation, maladies, boutures : arrêté préfectoral,<lb/>affiche, correspondance.…
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Cote : 4 F 10Période : 1888 - 1899Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…. - Réglementation du marché : arrêté municipal, affiche, correspondance.…
…. - Réglementation du marché : arrêté municipal, affiche, correspondance.…
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Extrait de la notice :
…Circulaire et arrêté au sujet de la réglementation des examens franco-indigènes en Indochine…
…Circulaire et arrêté au sujet de la réglementation des examens franco-indigènes en Indochine…
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Cote : AAS/I/4/4/1Extrait de la notice :
…Correspondance (novembre 1937-juillet 1949), réglementation interne (février 1938), arrêtés du Gouverner général de l’Indochine (juillet 1939-mars 1943…
…Correspondance (novembre 1937-juillet 1949), réglementation interne (février 1938), arrêtés du Gouverner général de l’Indochine (juillet 1939-mars 1943…
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Cote : 4 F 19Période : 1812 - 1930Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…. - Fabrication, qualité, taxation et prix du pain ; réglementation de l'exercice de la boulangerie et relations avec les syndicats de boulangers.…
…. - Fabrication, qualité, taxation et prix du pain ; réglementation de l'exercice de la boulangerie et relations avec les syndicats de boulangers.…