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Période : 1310 - 1684Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce…
…réglementation…
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Période : 1559 - 1800Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
…réglementation…
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Période : 1466 - 1654Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce des céréales…
…réglementation…
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Cote : HH 2-28Extrait de la notice :
…Réglementation de l'exportation des produits alimentaires.…
…réglementation…
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Cote : 1053 W 1-103Période : 1936 - 1983Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Réglementation générale et documentation sur l'emploi et les conditions de travail .…
…réglementation…
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Cote : 135 W 1-90Période : 1940 - 1968Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…en Charente-Maritime (1940-1967), rapports mensuels sur la situation économique (1956-1968), réglementation…
…réglementation…
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Cote : HH 93-10Période : 1497 - 1512Extrait de la notice :
…Règlementation énoncée par Charles III de Savoie des foires du 15 octobre et du lundi après Carême.…
…réglementation…
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Cote : 83 Fi 17Période : 1917 - 1917Fonds : 83 Fi Affiches anciennesExtrait de la notice :
…Réglementation concernant les jours et horaires d'ouverture pour les salles de spectacle, de réunion,…
…réglementation…
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Cote : GG 53Période : 1643 - 1648Extrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : GG 56Période : 1665 - 1665Extrait de la notice :
…réglementation…
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