-
Période : 1559 - 1800Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
…réglementation…
…Réglementation générale…
-
Période : 1310 - 1684Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce…
…réglementation…
…Réglementation du commerce…
-
Période : 1466 - 1654Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce des céréales…
…réglementation…
…Réglementation du commerce des céréales…
-
Cote : HH 2-28Extrait de la notice :
…Réglementation de l'exportation des produits alimentaires.…
…réglementation…
…Réglementation de l'exportation des produits alimentaires.…
-
Cote : 1573 WPériode : 1973 - 1974Extrait de la notice :
…Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états…
…réglementation…
…Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états…
-
Cote : 1 J 181Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Réglement de police de la ville de Bar-le-Duc : extrait des actes de la Mairie - Réglementation à Bar-le-Duc…
…réglementation…
…Réglement de police de la ville de Bar-le-Duc : extrait des actes de la Mairie - Réglementation à Bar-le-Duc…
-
Cote : HH 93-10Période : 1497 - 1512Extrait de la notice :
…Règlementation énoncée par Charles III de Savoie des foires du 15 octobre et du lundi après Carême.…
…réglementation…
…Règlementation énoncée par Charles III de Savoie des foires du 15 octobre et du lundi après Carême.…
-
Cote : 2002 WPériode : 1938 - 1955Extrait de la notice :
…Administration générale : réglementation du travail, organisation du travail (1938-1955) ; crise économique…
…réglementation…
…Administration générale : réglementation du travail, organisation du travail (1938-1955) ; crise économique…
-
Cote : GG 55Période : 1664 - 1664Extrait de la notice :
…réglementation…
-
Cote : GG 56Période : 1665 - 1665Extrait de la notice :
…réglementation…