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Cote : 917 W 3Période : 1934 - 1950Autorités indexées
…Réglementation…
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Période : 1559 - 1800Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
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Période : 1310 - 1684Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce…
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Cote : 135 W 411Période : 1973 - 1976Extrait de la notice :
…Réglementation du secteur commercial.…
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Période : 1466 - 1654Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce des céréales…
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Cote : HH 2-28Extrait de la notice :
…Réglementation de l'exportation des produits alimentaires.…
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Cote : 2327 W 982Période : 1964 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation municipale relative à la circulation automobile au sein de la…
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Cote : 137 W 698Période : 1957 - 1959Extrait de la notice :
…R.A.T.V.M. tramways : gestion de la Régie Autonome, vérification et réglementation.…
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Cote : 137 W 699Période : 1960 - 1965Extrait de la notice :
…R.A.T.V.M. tramways : gestion de la Régie Autonome, vérification et réglementation.…
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Cote : 137 W 700Période : 1960 - 1969Extrait de la notice :
…R.A.T.V.M. tramways : gestion de la Régie Autonome, vérification et réglementation.…
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