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Période : 1559 - 1800Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
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Période : 1310 - 1684Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce…
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Cote : 135 W 411Période : 1973 - 1976Extrait de la notice :
…Réglementation du secteur commercial.…
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Période : 1466 - 1654Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce des céréales…
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Cote : HH 2-28Extrait de la notice :
…Réglementation de l'exportation des produits alimentaires.…
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Cote : 20 H DEPOT 2/1068Période : 1901 - 1946Extrait de la notice :
…Réglementation : instructions officielles, documentation, formulaires vierges, correspondance.…
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Cote : 137 W 698Période : 1957 - 1959Extrait de la notice :
…R.A.T.V.M. tramways : gestion de la Régie Autonome, vérification et réglementation.…
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Cote : 137 W 699Période : 1960 - 1965Extrait de la notice :
…R.A.T.V.M. tramways : gestion de la Régie Autonome, vérification et réglementation.…
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Cote : 137 W 700Période : 1960 - 1969Extrait de la notice :
…R.A.T.V.M. tramways : gestion de la Régie Autonome, vérification et réglementation.…
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Cote : 76 W 223Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…du camping (avril-août 1943), réglementation de la profession de transporteurs de bagages (novembre…
…installation, nominations (janvier-juin 1942), procès-verbaux de réunions (mars 1943-janvier 1944), réglementation…