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Période : 1559 - 1800Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
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Période : 1310 - 1684Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce…
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Période : 1466 - 1654Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce des céréales…
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Cote : HH 2-28Extrait de la notice :
…Réglementation de l'exportation des produits alimentaires.…
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Cote : 1573 WPériode : 1973 - 1974Extrait de la notice :
…Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états…
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Cote : 1461/W/1 à 5Période : 1929 - 2015Extrait de la notice :
…Ces archives, versées par le bureau du statut et de la règlementation du département des relations sociales…
…Personnel : statut et règlementation…
…Personnel : statut et règlementation…
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Cote : 1 J 181Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Réglement de police de la ville de Bar-le-Duc : extrait des actes de la Mairie - Réglementation à Bar-le-Duc…
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Cote : 7 R 1Période : 1802 - 1913Fonds : Marine (7R)Extrait de la notice :
…Réglementation.- Solde de retraite, d'invalidité et pour les héritiers de la marine : instructions, circulaires…
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Cote : GG 55Période : 1664 - 1664Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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Cote : GG 56Période : 1665 - 1665Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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