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Cote : 917 W 3Période : 1934 - 1950Autorités indexées
…Réglementation…
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Période : 1559 - 1800Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
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Période : 1310 - 1684Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce…
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Période : 1466 - 1654Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce des céréales…
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Cote : HH 2-28Extrait de la notice :
…Réglementation de l'exportation des produits alimentaires.…
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Cote : 2327 W 982Période : 1964 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation municipale relative à la circulation automobile au sein de la…
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Cote : 1053 W 1-103Période : 1936 - 1983Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Réglementation générale et documentation sur l'emploi et les conditions de travail .…
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Cote : 1461/W/1 à 5Période : 1929 - 2015Extrait de la notice :
…Ces archives, versées par le bureau du statut et de la règlementation du département des relations sociales…
…Personnel : statut et règlementation…
…Personnel : statut et règlementation…
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Cote : 8 M 70Période : 1854 - 1857Fonds : Commerce et tourisme 1801-1945Extrait de la notice :
…départemental, nomination des membres du comité, états nominatifs des exposants récompensés, rapports, règlementation…
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Cote : 83 Fi 17Période : 1917 - 1917Fonds : 83 Fi Affiches anciennesExtrait de la notice :
…Réglementation concernant les jours et horaires d'ouverture pour les salles de spectacle, de réunion,…