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Cote : 917 W 3Période : 1934 - 1950Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1559 - 1800Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
…réglementation…
…Réglementation générale…
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Période : 1310 - 1684Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce…
…réglementation…
…Réglementation du commerce…
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Période : 1466 - 1654Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce des céréales…
…réglementation…
…Réglementation du commerce des céréales…
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Cote : HH 2-28Extrait de la notice :
…Réglementation de l'exportation des produits alimentaires.…
…réglementation…
…Réglementation de l'exportation des produits alimentaires.…
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Cote : 2327 W 982Période : 1964 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation municipale relative à la circulation automobile au sein de la cité, à la consommation d'eau, à la sécurité publique…
…réglementation…
…Présentation du contenu Réglementation municipale relative à la circulation automobile au sein de la cité, à la consommation d'eau, à la sécurité publique…
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Cote : 8 M 70Période : 1854 - 1857Fonds : Commerce et tourisme 1801-1945Extrait de la notice :
…contenu Organisation et fonctionnement du comité départemental, nomination des membres du comité, états nominatifs des exposants récompensés, rapports, règlementation…
…Règlementation…
…contenu Organisation et fonctionnement du comité départemental, nomination des membres du comité, états nominatifs des exposants récompensés, rapports, règlementation…
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Cote : GG 55Période : 1664 - 1664Extrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : GG 56Période : 1665 - 1665Extrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : GG 57Période : 1665 - 1665Extrait de la notice :
…réglementation…