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Cote : 917 W 3Période : 1934 - 1950Autorités indexées
…Réglementation…
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Cote : 3 S 8827Période : 1817 - 1817Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation, propriétaires riverains contrevenant, projet d'arrêté : rapports, correspondance.…
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Cote : 3 S 7403Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureAutorités indexées
…Réglementation…
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Cote : 3 S 9162Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureAutorités indexées
…Réglementation…
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Période : 1559 - 1800Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
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Période : 1310 - 1684Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce…
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Période : 1466 - 1654Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce des céréales…
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Cote : HH 2-28Extrait de la notice :
…Réglementation de l'exportation des produits alimentaires.…
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Cote : 2327 W 982Période : 1964 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation municipale relative à la circulation automobile au sein de la…
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Cote : 1461/W/1 à 5Période : 1929 - 2015Extrait de la notice :
…Ces archives, versées par le bureau du statut et de la règlementation du département des relations sociales…
…Personnel : statut et règlementation…
…Personnel : statut et règlementation…
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