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Cote : 60 E-DEPOT 1H 1 à 1H 2Période : 1801 - 1973Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…réglementation…
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Cote : 1500 W 1Période : 1960 - 1976Extrait de la notice :
…Réglementation : circulaires.…
…Réglementation…
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Cote : 1500 W 2Période : 1924 - 1966Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 822WP/88Période : 1904 - 1949Extrait de la notice :
…ABATTOIRS : abattoirs de la Mouche : réglementation : application de la réglementation, gestion des..…
…ABATTOIRS : abattoirs de la Mouche : réglementation : application de la réglementation, gestion des incidents…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 793WP/52/4Période : 1922 - 1935Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…MARCHES : réglementation, modification de la réglementation et création de marchés : affiches (1922-…
…MARCHES : réglementation, modification de la réglementation et création de marchés : affiches (1922-…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 1094WP/7Période : 1978 - 1982Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation concernant les handicapés : correspondance...…
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation concernant les handicapés : correspondance 1978-1982…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 1070WP/2Période : 1950 - 1975Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation : - stationnement unilatéral alterné...…
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation : - stationnement unilatéral alterné : correspondance,…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 793WP/1Période : 1920 - 1941Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…SUBSISTANCES : gestion et réglementation : correspondance, textes officiels (1920-1941)…
…SUBSISTANCES : gestion et réglementation : correspondance, textes officiels (1920-1941)…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 793WP/52/3Période : 1922 - 1935Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…SUBSISTANCES :denrées alimentaires : réglementation et commercialisation : affiches (1922-1935)…
…SUBSISTANCES :denrées alimentaires : réglementation et commercialisation : affiches (1922-1935)…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 1094WP/5Période : 1982 - 1984Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation provisoire du stationnement place...…
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation provisoire du stationnement place des Terreaux : textes…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 5WP/103/3Période : 1905 - 1939Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : police : circulation : réglementation, signalisation,...…
…SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : police : circulation : réglementation, signalisation, autorisations : correspondance…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 1067WP/3Période : 1969 - 1976Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…TRANSPORTS URBAINS : réglementation : droits de stationnement : - taxis, taxis-camionnettes, autocars…
…TRANSPORTS URBAINS : réglementation : droits de stationnement : - taxis, taxis-camionnettes, autocars…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 793WP/34Période : 1911 - 1942Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…SUBSISTANCES : denrées alimentaires : lait : production et commercialisation : gestion et réglementation…
…SUBSISTANCES : denrées alimentaires : lait : production et commercialisation : gestion et réglementation…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 1070WP/3Période : 1955 - 1975Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation : - véhicules à deux-roues : correspondance,...…
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation : - véhicules à deux-roues : correspondance, rapports,…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 793WP/85Période : 1930 - 1937Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…MARCHES : marchés alimentaires : création, gestion, réglementation : correspondance, affiches, textes…
…MARCHES : marchés alimentaires : création, gestion, réglementation : correspondance, affiches, textes…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 1064WP/4Période : 1950 - 1965Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…TRANSPORTS URBAINS : réglementation : droits de stationnement : - autocars (classement alphabétique..…
…TRANSPORTS URBAINS : réglementation : droits de stationnement : - autocars (classement alphabétique par…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 1064WP/4Période : 1950 - 1965Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…TRANSPORTS URBAINS : réglementation : droits de stationnement : - autocars (classement alphabétique..…
…TRANSPORTS URBAINS : réglementation : droits de stationnement : - autocars (classement alphabétique par…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 793WP/5Période : 1936 - 1942Extrait de la notice :
…RAVITAILLEMENT : organisation, gestion et réglementation : correspondance, textes officiels, procès..…
…RAVITAILLEMENT : organisation, gestion et réglementation : correspondance, textes officiels, procès verbaux…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 171WP/5/1Période : 1971 - 1972Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable : réglementation relative au reclassement des agents communaux…
…PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable : réglementation relative au reclassement des agents communaux…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 171WP/5/2Période : 1971 - 1972Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable : réglementation relative au reclassement des agents communaux…
…PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable : réglementation relative au reclassement des agents communaux…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 793WP/102/1Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…SUBSISTANCES : denrées alimentaires : Commission de Fixation des Cours Normaux : réglementation et..…
…SUBSISTANCES : denrées alimentaires : Commission de Fixation des Cours Normaux : réglementation et fixation…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 793WP/6/1Période : 1942 - 1949Extrait de la notice :
…RAVITAILLEMENT : gestion de l'attribution de carburant aux maraichers, réglementation des restaurants…
…RAVITAILLEMENT : gestion de l'attribution de carburant aux maraichers, réglementation des restaurants…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 1064WP/1/1Période : 1895 - 1964Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…TAXIS : réglementation, organisation de la profession : correspondance, textes officiels 1895-1964…
…TAXIS : réglementation, organisation de la profession : correspondance, textes officiels 1895-1964…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 793WP/84Période : 1920 - 1929Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…MARCHES : marchés alimentaires : création, gestion, réglementation et suppression de quelques marchés…
…MARCHES : marchés alimentaires : création, gestion, réglementation et suppression de quelques marchés…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 1064WP/2/2Période : 1934 - 1955Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…TAXIS : réglementation : régime fiscal : - détaxe sur l'essence : correspondance, textes officiels,..…
…TAXIS : réglementation : régime fiscal : - détaxe sur l'essence : correspondance, textes officiels, listes…
…REGLEMENTATION…