Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 2 R 23Période : 1793 - 1937Extrait de la notice :
…. - Réglementation : circulaires, instructions, décret, devis descriptif du Schakos, marché (an X-1818…
-
Cote : 2 R 69Période : 1887 - 1939Extrait de la notice :
…. - Réglementation : instruction générale (1895).…
-
Cote : 2 R 80Période : 1794 - 1916Extrait de la notice :
…. - Réglementation : circulaires, décret, note de service (1808-1916).…
-
Cote : 2 R 77Période : 1890 - 1915Extrait de la notice :
…. - Réglementation sur les transports ordinaires et stratégiques : notes, annexes, appendices (3 imprimés…
-
Cote : 2 R 113Période : 1800 - 1917Extrait de la notice :
…. - Réglementation, admission, traitement : décisions ministérielles (1808-1810).…
-
Cote : 2 R 18Période : 1789 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation : circulaires, arrêté (an VII-1850).…
-
Cote : 2 R 1 à 240Extrait de la notice :
…Il s'agit surtout de pièces relatives à la réglementation.…
…La première, plus générale, touche la réglementation de la répression des délits et l'organisation des…
…l'organisation des convois et étapes en présentant successivement des dossiers relatifs à la réglementation…
Pagination