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Cote : 1 I 1, 35Période : 1807 - 1966Fonds : 1 I - Police localeExtrait de la notice :
…Règlementation, organisation…
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Cote : 3 H 1Période : 1791 - 1851Extrait de la notice :
…. - Réglementation : décrets de la convention nationale, textes de loi…
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Cote : 4 H 33Extrait de la notice :
…. - Economie de guerre, rationnement de produits alimentaires, céréales réglementation des prix ; ravitaillement…
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Cote : 56J189Période : 1921 - 1931Fonds : FONDS MARCEL BORDESExtrait de la notice :
…Tabacoops d'Algérie : réglementation, rapports sur l'extension de la cuture du tabac, affaire de la tabacoop…
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Cote : 7 E/SHAPVOV 2Fonds : 7E/SHAPVOV - Papiers du meunier de Pontoise Plessier : dossiers relatifs aux moulins de PontoiseExtrait de la notice :
…Papiers Plessier : moulins de Pontoise Moulins de Pontoise : baux, prisées, plans, réglementation, contestations…
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Cote : 4 H 4Période : 1917 - 1921Extrait de la notice :
…. - Ravitaillement, réglementation concernant la production et la consommation : correspondance, arrêtés…
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Cote : 351 AH 110Période : 1937 - 1972Extrait de la notice :
…Matières A à E A : généralités B : Locaux, matériel, fournitures d'économat C : Personnel D : Réglementation…
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Cote : 5 I 4Période : 1827 - 1967Fonds : 5 I - Hygiène, santéExtrait de la notice :
…Réglementation sanitaire : règlement (19…
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Cote : EE 2Période : 1702 - 1790Fonds : EE - Aaffaires militairesExtrait de la notice :
…. - Réglementation de l'étape. Mouvement des troupes. Délivrance des billets sur l'étape.…
…de logement, état des routes à prendre pour les troupes, Imposition de logement des troupes : réglementation…
…voitures et chevaux aux troupes, Baux pour la fourniture des étapes dans les villes de la province, Réglementation…
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Cote : 7 E/SHAPVOV 1Fonds : 7E/SHAPVOV - Papiers du meunier de Pontoise Plessier : dossiers relatifs aux moulins de PontoiseExtrait de la notice :
…: moulins de Pontoise et déversoir rû de Viosne Moulins de Pontoise : baux, prisées, plans, réglementation…