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Période : 1872 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 1R554Période : 1915 - 1918Extrait de la notice :
…Réglementation ; organisation…
…Réglementation ; organisation…
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Cote : 1R559Période : 1914 - 1924Extrait de la notice :
…Réglementation ; organisation…
…Réglementation ; organisation…
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Cote : 2 V 10Période : 1800 - 1900Fonds : Série V - CultesExtrait de la notice :
…Réglementation : circulaires.…
…Réglementation : circulaires.…
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Période : 1697 - 1790Extrait de la notice :
…Réglementation et contrôle…
…Réglementation et contrôle…
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Période : 1902 - 1941Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation des procédures de sursis, et demandes individuelles et collectives.…
…Réglementation et organisation des procédures de sursis, et demandes individuelles et collectives.…
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Période : 1884 - 1924Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation des procédures de dispenses et de réformes, organisation des commissions de réformes, demandes individuelles…
…Réglementation et organisation des procédures de dispenses et de réformes, organisation des commissions de réformes, demandes individuelles…
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Cote : 1R2Période : 1872 - 1923Extrait de la notice :
…Recrutement, réglementation : projets de loi, arrêtés, circulaires ministérielles, avis.…
…Recrutement, réglementation : projets de loi, arrêtés, circulaires ministérielles, avis.…
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Cote : 8 V 43Période : 1906 - 1906Fonds : Série V - CultesExtrait de la notice :
…Réglementation générale : circulaires et instructions ministérielles, coupure de presse (1906).…
…Réglementation générale : circulaires et instructions ministérielles, coupure de presse (1906).…
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Cote : 5 V 1Période : 1799 - 1885Fonds : Série V - CultesExtrait de la notice :
…Réglementation concernant les fabriques. - Organisation et fonctionnement : règlement, circulaires, correspondance (an VIII-1885).…
…Réglementation concernant les fabriques. - Organisation et fonctionnement : règlement, circulaires, correspondance (an VIII-1885).…