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Période : 1856 - 2011Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Réglementation, états récapitulatifs des subventions.…
…Réglementation, états récapitulatifs des subventions.…
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Période : 1928 - 1928Extrait de la notice :
…Boucherie : réglementation départementale.…
…Boucherie : réglementation départementale.…
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Période : 1825 - 1956Extrait de la notice :
…Réglementation et prix…
…Réglementation et prix…
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Période : 1939 - 1945Extrait de la notice :
…Réglementation et correspondance.…
…Réglementation et correspondance.…
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Période : 1909 - 1939Fonds : Agriculture (1800-1940)Extrait de la notice :
…Instructions et réglementation.…
…Instructions et réglementation.…
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Période : 1800 - 1817Extrait de la notice :
…Réglementation : circulaires, instructions, correspondance.…
…Réglementation : circulaires, instructions, correspondance.…
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Période : 1933 - 1933Fonds : 8 M - Commerce et tourismeExtrait de la notice :
…Réglementation et affaires économiques.…
…Réglementation et affaires économiques.…
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Période : 1909 - 2013Extrait de la notice :
…Réglementation et libertés publiques…
…Réglementation et libertés publiques…
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Période : 1902 - 2008Extrait de la notice :
…Réglementation et libertés publiques…
…Réglementation et libertés publiques…
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Période : 1856 - 2014Extrait de la notice :
…Réglementation et Libertés Publiques…
…Réglementation et Libertés Publiques…
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Période : 1974 - 2000Extrait de la notice :
…Liste des membres, AG, réglementation, relations avec la Fédération nationale et avec les administrations.…
…Liste des membres, AG, réglementation, relations avec la Fédération nationale et avec les administrations.…
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Période : 1788 - 1792Extrait de la notice :
…Le receveur y consigne les lettres de l'administration, la réglementation et les cas de jurisprudence.…
…Le receveur y consigne les lettres de l'administration, la réglementation et les cas de jurisprudence.…
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Période : 1787 - 1792Extrait de la notice :
…Le receveur y consigne les lettres de l'administration, la réglementation et les cas de jurisprudence.…
…Le receveur y consigne les lettres de l'administration, la réglementation et les cas de jurisprudence.…
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Période : 1927 - 1936Fonds : Agriculture (1800-1940)Extrait de la notice :
…Champs de tir : réglementation et organisation.…
…Champs de tir : réglementation et organisation.…
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Période : 1800 - 1907Fonds : 8 M - Commerce et tourismeExtrait de la notice :
…Réglementation, instructions, arrêtés (affiches) sur le commerce.…
…Réglementation, instructions, arrêtés (affiches) sur le commerce.…
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Période : 1939 - 1946Extrait de la notice :
…Marché noir et réglementation des prix : correspondance.…
…Marché noir et réglementation des prix : correspondance.…
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Période : 1890 - 1912Extrait de la notice :
…Ravitaillement : règlementation.…
…Ravitaillement : règlementation.…
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Période : 1846 - 2000Extrait de la notice :
…Réglementation et correspondance…
…Réglementation et correspondance…
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Période : 1941 - 1943Extrait de la notice :
…Haricots : réglementation, 1942 ; listes des imposés, 1941-1943.…
…Haricots : réglementation, 1942 ; listes des imposés, 1941-1943.…
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Période : 1939 - 1945Extrait de la notice :
…Réglementation, subsistances : coupures de presse.…
…Réglementation, subsistances : coupures de presse.…
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Période : 1854 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
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Période : 1940 - 1945Extrait de la notice :
…Viande : réglementation, 1940-1945 ; liste des imposés, 1940-1945.…
…Viande : réglementation, 1940-1945 ; liste des imposés, 1940-1945.…
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Période : 1816 - 1904Extrait de la notice :
…Réglementation de la boulangerie : imprimés, rapports, correspondance avec l'administration centrale.…
…Réglementation de la boulangerie : imprimés, rapports, correspondance avec l'administration centrale.…
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Période : 1888 - 1891Fonds : Agriculture (1800-1940)Extrait de la notice :
…Révision de la réglementation. Enquête sur les espèces de poissons.…
…Révision de la réglementation. Enquête sur les espèces de poissons.…
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Période : 1884 - 1922Extrait de la notice :
…Réglementation des écoles normales (imprimés). | Écoles normales d'institutrices : réglementation | Écoles normales d'instituteurs : réglementation | Règlement…
…Réglementation des écoles normales (imprimés). | Écoles normales d'institutrices : réglementation | Écoles normales d'instituteurs : réglementation | Règlement…
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Période : 1902 - 1934Extrait de la notice :
…Instructions du ministère de l'Interieur : législations et réglementations officielles, réglementation, affiches.…
…Instructions du ministère de l'Interieur : législations et réglementations officielles, réglementation, affiches.…
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Période : 1940 - 1942Extrait de la notice :
…Boulangerie : réglementation, 1940. – Vins : feuille de consommateur, questionnaire de réapprovisionnement, 1942.…
…Boulangerie : réglementation, 1940. – Vins : feuille de consommateur, questionnaire de réapprovisionnement, 1942.…
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Période : 1942 - 1946Extrait de la notice :
…Oléagineux : réglementation et conseils, 1942-1945 ; listes des imposés, 1942-1946.…
…Oléagineux : réglementation et conseils, 1942-1945 ; listes des imposés, 1942-1946.…
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Période : 1936 - 1938Extrait de la notice :
…Congés payés : décrets, règlementation.…
…Congés payés : décrets, règlementation.…
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Période : 1940 - 1945Extrait de la notice :
…Volailles et les oeufs : réglementation, 1940-1945 ; liste des imposés, 1943-1945.…
…Volailles et les oeufs : réglementation, 1940-1945 ; liste des imposés, 1943-1945.…
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Période : 1806 - 1806Extrait de la notice :
…Règlementation du port d'armes (affiches).…
…Règlementation du port d'armes (affiches).…
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Période : 1885 - 1938Extrait de la notice :
…Réglementation, correspondance, 1885-1938 ; changements de résidence demandés par les libérés conditionnels, 1889-1898.…
…Réglementation, correspondance, 1885-1938 ; changements de résidence demandés par les libérés conditionnels, 1889-1898.…
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Période : 1853 - 1964Extrait de la notice :
…Généralités et réglementation douanière…
…Généralités et réglementation douanière…
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Cote : 5 M 1 à 341Période : 1798 - 1964Extrait de la notice :
…relatives à la surveillance sanitaire concernent la police sanitaire, les différents conseils et commissions d'hygiène, le personnel médical ainsi que la réglementation…
…Les archives relatives aux pollutions et aux nuisances portent sur la réglementation des établissements dangereux, les autorisations spécifiques comme…
…relatives à la surveillance sanitaire concernent la police sanitaire, les différents conseils et commissions d'hygiène, le personnel médical ainsi que la réglementation…
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Période : 1939 - 1945Extrait de la notice :
…Régionalisation, réglementation et subsistances, la kommandantur et les fortifications allemandes de Saint-Gilles-sur-Vie.…
…Régionalisation, réglementation et subsistances, la kommandantur et les fortifications allemandes de Saint-Gilles-sur-Vie.…
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Période : 1893 - 1926Extrait de la notice :
…Accidents du travail : règlementation, circulaires, correspondance.…
…Accidents du travail : règlementation, circulaires, correspondance.…
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Période : 1855 - 1959Extrait de la notice :
…Réglementation, 1861-1877. Entretien, 1893, 1910, 1959. Emploi des prestations sur les chemins vicinaux, 1855-1883.…
…Réglementation, 1861-1877. Entretien, 1893, 1910, 1959. Emploi des prestations sur les chemins vicinaux, 1855-1883.…
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Période : 1970 - 1991Extrait de la notice :
…Correspondance, publications, comptes rendus d'assemblées générales (1970-1991) ; organisation d'examens d'accompagnateur de tourisme équestre : règlementation…
…Correspondance, publications, comptes rendus d'assemblées générales (1970-1991) ; organisation d'examens d'accompagnateur de tourisme équestre : règlementation…
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Période : 1856 - 1918Fonds : 8 M - Commerce et tourismeExtrait de la notice :
…Réglementation, instructions et circulaires sur les sociétés en nom collectif, en commandite ordinaire et en commandite par action.…
…Réglementation, instructions et circulaires sur les sociétés en nom collectif, en commandite ordinaire et en commandite par action.…
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Période : 1882 - 1961Extrait de la notice :
…Réglementation : instructions, 1882-1921 ; règlement départemental, 1921 ; "Art de donner des soins aux nouveaux-nés" (imprimé), 1886. – Consultation de…
…nourrissons : réglementation, 1910-1932 ; agrément de Mme Nicole Foucaud comme médecin de la consultation, 1961. – Déclaration de placement en nourrice…
…Réglementation : instructions, 1882-1921 ; règlement départemental, 1921 ; "Art de donner des soins aux nouveaux-nés" (imprimé), 1886. – Consultation de…
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Période : 1849 - 1922Extrait de la notice :
…Législation et règlementation…
…Législation et règlementation…
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Période : 1812 - 1915Extrait de la notice :
…Instructions et règlementation…
…Instructions et règlementation…
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Période : 1934 - 1997Extrait de la notice :
…Règlementation, correspondance générale…
…Règlementation, correspondance générale…
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Période : 1887 - 1962Extrait de la notice :
…Règlementation des courses et des sociétés des courses.…
…Règlementation des courses et des sociétés des courses.…
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Période : 1799 - 1929Extrait de la notice :
…Police municipale : réglementation, arrêtés (an VIII-1929), correspondance avec le commissaire de police de La Roche-sur-Yon (1896, 1898).…
…Police municipale : réglementation, arrêtés (an VIII-1929), correspondance avec le commissaire de police de La Roche-sur-Yon (1896, 1898).…
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Période : 1838 - 1935Extrait de la notice :
…Police des foires et marchés : réglementation, 1838-1890. – Marchands ambulants : demande de déclaration (Gilbert Charpentier, Maurice Brochet, Fernand…
…Police des foires et marchés : réglementation, 1838-1890. – Marchands ambulants : demande de déclaration (Gilbert Charpentier, Maurice Brochet, Fernand…
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Période : 1801 - 1899Extrait de la notice :
…Organisation : réglementation, dépenses, nomination, an X-1890. - Infractions, plaintes, 1841-1899 ; correspondance et signalements, 1830-1849 ; arrêtés…
…Organisation : réglementation, dépenses, nomination, an X-1890. - Infractions, plaintes, 1841-1899 ; correspondance et signalements, 1830-1849 ; arrêtés…
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Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Réglementation des bals publics, 30 mai 1930.…
…Réglementation des bals publics, 30 mai 1930.…
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Période : 1953 - 1972Extrait de la notice :
…Emission d'avis consultatif en matière de législation et de réglementation, de projets d'aménagement et de tarifs…
…Emission d'avis consultatif en matière de législation et de réglementation, de projets d'aménagement et de tarifs…