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Cote : B/1999/27/24-123Période : 1997 - 1997Fonds : Etudes urbaines, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP)Extrait de la notice :
…Cahier de réglementation.…
…Cahier de réglementation.…
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Cote : B/2004/10/113-479Période : 1985 - 1986Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Projet de réglementation en matière de publicité.…
…Projet de réglementation en matière de publicité.…
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Cote : C/2010/20Extrait de la notice :
…action à l'international, la décentralisation culturelle, l'inspection des services, et quelques thématiques particulières (économie du patrimoine et réglementation…
…, l'organisation de la DAPA, la réforme de la réglementation sur les Monuments historiques, l'évolution de la réglementation sur les espaces protégés,…
…action à l'international, la décentralisation culturelle, l'inspection des services, et quelques thématiques particulières (économie du patrimoine et réglementation…
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Cote : E/81/02/1-1(3)Période : 1963 - 1988Extrait de la notice :
…Affaires générales (fin) : charte culturelle (1975) ; Autres ; (1964-1980) ; Réglementation (1980) ; Association (1985) ; Travaux, subvention (1963-1988…
…Affaires générales (fin) : charte culturelle (1975) ; Autres ; (1964-1980) ; Réglementation (1980) ; Association (1985) ; Travaux, subvention (1963-1988…
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Cote : B/2004/10/73-324Période : 1986 - 1988Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Procédure de demande de modification : réglementation de la publicité, correspondance, dossier présenté à la Commission nationale du secteur sauvegardé…
…Procédure de demande de modification : réglementation de la publicité, correspondance, dossier présenté à la Commission nationale du secteur sauvegardé…
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Cote : B/2004/10/152-643Période : 1985 - 1994Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Procédure : projet de réglementation de la publicité, projets de plan de sauvegarde et de mise en valeur et de règlements, fichier d'immeubles, enquête…
…Procédure : projet de réglementation de la publicité, projets de plan de sauvegarde et de mise en valeur et de règlements, fichier d'immeubles, enquête…
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Cote : B/2010/17Extrait de la notice :
…Ce versement est constitué de documents relatifs à la réglementation européenne et aux conventions internationales sur la circulation des biens culturels…
…Ce versement est constitué de documents relatifs à la réglementation européenne et aux conventions internationales sur la circulation des biens culturels…
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Date de modification : 27 avril 2022Extrait de la notice :
…Table des matières : Développement industriel et découvertes scientifiques : innovations, peurs et incertitudes Naissance d'une réglementation départementale…
…métal : la tranformation du nickel Rien ne se perd, tout se tranforme : la vlorisation des déchets organiques Un siècle et demi d'implantations et de réglementation…
…Table des matières : Développement industriel et découvertes scientifiques : innovations, peurs et incertitudes Naissance d'une réglementation départementale…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Seine-Maritime -
Cote : B/2004/10/104-455Période : 1977 - 1989Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…mise en valeur, rapport faisant le point sur l'évolution de l'étude, enquête publique, comptes rendu de la Commission nationale du secteur sauvegardé, réglementation…
…mise en valeur, rapport faisant le point sur l'évolution de l'étude, enquête publique, comptes rendu de la Commission nationale du secteur sauvegardé, réglementation…
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Cote : E/81/33/37-101(1)Période : 1918 - 1941Extrait de la notice :
…Correspondance : Faits de guerre ; Demande d'autorisation de travaux ; Travaux effectués sans autorisation ; Réglementation des enseignes ; Dommages de…
…Correspondance : Faits de guerre ; Demande d'autorisation de travaux ; Travaux effectués sans autorisation ; Réglementation des enseignes ; Dommages de…
